Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPIA
Société ALPIA (S.A.) (société anonyme de droit franÇais)

Numéro de dépôt :
1623056
Date de dépôt :
14/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/1999
ALPIA de Société ALPIAde droit franÇais

Présentation de la marque ALPIA

Déposée le 14 août 1989 par la Société Anonyme (SA) Société ALPIAde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ALPIAde droit franÇais domicilié(e) 2, rue Jacquart, BesanÇon, Doubs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque ALPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Société ALPIAde droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes : DELGO , GLIFER , STERNA , ALPIA EQUIPER LES HOMMES QUI CONCOIVENT L'AVENIR. , EXTRADESS , ICELIA , ITANGA , ALPIA , FINALP


Société ALPIA (S.A.) (société anonyme de droit franÇais) - 2, rue Jacquart, BesanÇon, Doubs - France


BUGNION ASSOCIES - France


Inscription le 10 juillet 1997 - Concession de licence n°239994 - Publication au BOPI 1997-07-10

Coffres-forts, armoires fortes;machines et appareils de bureau pour la reprographie et le tirage de plans, notamment photocopieurs;trace-lettres électroniques reliés à un ordinateur ("scribers" ou automates programmables pour l'écriture sur plans ou la reproduction de symboles);cassettes de polices de caractères et cassettes de symboles pour trace-lettres électroniques, cassettes vierges programmables;imprimantes, scanners, micro-ordinateurs, moniteurs;stations graphiques (ensemble d'appareils tels qu'ordinateurs, traceurs, imprimantes) tablettes graphiques (reliées à un ordinateur), souris, périphériques de saisie, rétroprojecteurs, écrans cristaux liquide pour rétroprojection, tableaux de réunion électroniques;systèmes de communication en entreprise (journaux lumineux);lecteurs de films, microfilms, microfiches;logiciels (programmes enregistrés) de métiers (métrés, architectes, ingénierie), pour systèmes d'archivage, de stockage de l'information, logiciels spécialisés (conception, dessin, fabrication, production assistés par ordinateurs), logiciels de formation spécialisés, logiciels associés aux systèmes de communication en entreprise;compas et rapporteurs (instruments de mesure);machines et appareils de bureau notamment machines à couper les plans, machines à plier les plans, marchines à border les plans, machines à perforer les plans, appareils, tels que duplicateurs, pour la reproduction des documents et le tirage de plans;règles parallèles, règles de dessinateurs, gommes (classiques ou électriques), compas de tracé, dispositifs pour l'écriture (pointes, stylos), revêtements pour tables à dessin (autocollants ou non, magnétiques, quadrillés ou millimétrés);appareils à dessiner;tubes (en carton ou plastique), plots magnétiques, bandes de suspension en matériaux divers (articles de bureau), pochettes de suspension (en carton ou plastique), calques, films polyester (supports graphiques), transparents, papiers et calques millimétrés, papier pour le tirage de plans, étiquettes gommées, index métalliques (signets), intercalaires, articles de bureau tels que rubans à border, rubans en papier ou en plastique thermoscellable et adhésifs simples et double face;trace-lettres électronique indépendant d'un ordinateur, composeurs-titreurs (mini-machines à écrire programmables permettant l'écriture sur différents supports);rubans en plastique thermoscellable et adhésifs simples ou double face (autres que pour la papeterie ou le ménage);meubles de bureau, meubles de classement, tables à dessin, bureaux, dessertes, consoles, petits meubles de rangement (mobiles ou non), postes de travail conception assistée par ordinateur/dessin assisté par ordinateur (se composant par exemple d'un bureau avec planche à dessin, d'une console porte-écran et porte-clavier, d'un panneau d'affichage), sièges de bureau, notamment sièges de dessinateurs, sièges pour postes de travail informatique;housses pour tables à dessin;établissement de plans et de projets (en rapport avec la conduite des affaires), reproduction de documents, scannerisation de documents, consultations professionnelles dans la conduite des affaires;services liés à l'informatique et en rapport avec la commercialisation de programmes conception assistée par ordinateur/dessin assisté par ordinateur, tels que étude de marché, publicité, transfert de plans sur support papier ou support magnétique;services liés à la gestion d'un fichier d'adresses (location d'adresses), à la gestion de carnets réponse et d'actions commerciales par un service télé-vente pour le compte de tiers;location de machines et d'appareils de bureau;services liés à l'installation et à la mise en service d'équipements, à la maintenance et au service après vente (réparation);travaux d'ingénieurs (construction);télescription, diffusion par un centre-serveur (minitel ou autre) pour bourse de travail (offres et demandes d'emploi) ou bourse de matériel d'occasion, dans le domaine des bureaux d'étude;services liés à des travaux à faÇon dans les domaines suivants: découpe (totale ou en semi-épaisseur) en continu, par poinÇonnage, de toute forme et de tout produit (papiers, cartons légers, films plastiques ou complexes, munis d'une couche adhésive, refendage en toute dimension de produits minces de toute nature à partir de la bobine mère, découpe à faÇon de feuille à feuille à partir d'une bobine;services liés à des procédés de fabrication, pour le compte de tiers, à savoir coloration chimique de films polyester en continu, coloration par enduction simple et double face, impression sur polyester et découpe simultanée (exemple: sur claviers souples de péri-informatique ou bureautique);services liés à la sous-traitance et au travail à faÇon dans les domaines suivants: tôlerie, mécanique, traitement de surface, montage;services de formation et patronage de cours par correspondance, organisation de concours en général, production de films, location de films;services liés à l'étude d'implantations ou d'agencements de bureaux, notamment bureaux d'études, salles d'archives, ateliers, mise en service de logiciels, établissement de plans et de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), travaux d'ingénieurs (pas pour la construction); programmation électronique, programmation de traitement de l'information par ordinateur, location d'ordinateurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.